1816-1965
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Amodiation : arrêtés municipaux (1900-1923), baux (1922-1923, 1948, 1951, 1957, 1963).
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