Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Histoire de la conservation
Ce fonds a été précédemment conservé sous les cotes U5808-U6049, 1110W1-6 et 19 (versement retraité en 1997) et 1157W13-31.
Les archives cotées en série U ont fait l'objet d'un premier classement par Odile Jurbert en 1987 et 1988.
Modalités d'entrées
Ce fonds provient d'un versement du tribunal d'instance de Baume-les-Dames réalisé en 1982 et 1987.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Sous ce titre figurent les documents suivants : procès-verbaux de dépôt de pièces, statuts, modifications statutaires, procès-verbaux d'assemblées générales ou de conseils d'administration, déclarations de souscription et de versement du capital social, listes des associés ou des sociétaires, relevés sommaires des opérations, bilans, comptes "profits et pertes".
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Société en commandite par actions " G. Herr, Ziegler et Cie ", exploitation d'une filature de coton, Baume-les-Dames, devient " G. et R. Herr frères et Compagnie " (1905), devient " G. Herr, Roelly et Cie " (1911), devient " Veuve G. Herr et Cie " (1922) (1895-1923) ; société en nom collectif " Schelle-Liénart ", commerce des vins et spiritueux (1896) ; société anonyme " Compagnie propriétaire des Eaux minérales et des Établissements de Guillon (Doubs) ", Paris (1896) ; société en nom collectif " Schwenninger-Schelle et Compagnie ", exploitation des sources d'eaux sulfureuses et ferrugineuses, vente en gros et au détail des eaux provenant de ces sources, exploitation des bains, douches, inhalation, hydrothérapie, exploitation de l'hôtel meublé de la propriété de Guillon, Guillon-les-Bains (1898-1899) ; société en commandite simple " Auguste Schwander et Cie ", fabrication et commerce des produits chimiques dérivés du bois et de la houille, Hyèvre-Paroisse (1898-1901) ; société en nom collectif " Léon Genevois-Gustave Roth ", banquiers et négociants, Baume-les-Dames (1898) ; société anonyme au capital variable " L'Union ouvrière de Baume-les-Dames ", livraison à ses associés de denrées alimentaires et objets de consommation : épicerie, mercerie, vêtements de travail, Baume-les-Dames (1903-1911) ; société en nom collectif et en commandite " Outhenin Chalandre fils et Cie ", fabrication des papiers et pâtes à papier, Savoyeux (Haute-Saône), usine à Deluz (1903-1918) ; " Société anonyme et à capital variable des villas de Mi-Cour ", acquisition et location d'immeubles pour la création d'une maison d'éducation d'enseignement libre, Baume-les-Dames (1903-1913) ; société en nom collectif " Beaumel et Charropin ", vente de draperie, nouveautés et confections, Baume-les-Dames (1908-1912) ; société en nom collectif " Cuenin et Sanzay ", commerce de la minoterie, fabrication de fromage et exploitation d'une scierie mécanique dans le domaine de l'abbaye de la Grâce-Dieu, Chaux-lès-Passavant (1909) ; " Société anonyme des transports automobiles Baume-les-Dames-Rougemont ", service de transports des dépêches, voyageurs, petits colis entre Baume-les-Dames et Rougemont, Baume-les-Dames (1909-1912) ; " Société anonyme coopérative à capital variable de Cour-lès-Baume " dite " Le Foyer familial de Cour ", acquisition, construction, vente ou location d'habitations salubres et à bon marché", Baume-les-Dames (1912-1920) ; "Société anonyme des pipes Ropp", fabrication et vente de pipes et articles de fumeurs, Besançon, usine à Baume-les-Dames (1920-1927) ; société en nom collectif "Boillot père et fils", commerce de vins et spititueux en gros, Baume-les-Dames (1920) ; société anonyme " Société immobilière de Baume-les-Dames ", acquisitions, ventes et échanges de terrains à bâtir et de bâtiments de construction, construction et location d'immeubles, Baume-les-Dames (1911-1920) ; société en nom collectif " Vagnon et Chaillet ", fabrication de sièges à monture métallique, réparation de camions, machines industrielles et agricoles, Baume-les-Dames (1921) ; société coopérative anonyme à capital et à personnel variables " Société coopérative d'alimentation de Baume-les-Dames ", fabrication, production, achat et vente à ses membres et à tous consommateurs d'objets de consommation, Baume-les-Dames (1921) ; société anonyme " Société générale pour favoriser le développement du commerce et de l'industrie en France ", banque, Paris, succursale à Baume-les-Dames (1922) ; " Société anonyme des Établissements au Planteur de Caïffa ", commerce de marchand et importateur de thé, café, cacao, comestibles, fabrication et vente de produits alimentaires, meubles, articles de ménage, vêtements, chaussures, bonneterie, lingerie, livres, papeterie, parfumerie, Paris (1922) ; société anonyme " Filature du Breuil ", filature, tissage, retordage, peignage, teinture, blanchiment du coton, de la laine et des autres tissus, Audincourt, usine à Baume-les-Dames (1923) ; société à responsabilité limitée " Viennet et Cie, comptoir général des papeteries, société à responsabilité limitée ", Besançon (1929) ; société anonyme " Société électrique de Baume-les-Dames ", Paris (1933).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.