Ordonnances

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1593W Tribunal d'instance de Besançon

Déplier tous les niveaux

1593W Tribunal d'instance de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1593W1-141

Date

1956-1997

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Tribunal d'instance de Besançon

Description physique

21 m.l.

Origine

Tribunal d'instance de Besançon

Histoire de la conservation

Retraité en juillet 2007.

Modalités d'entrées

Versement du 30 avril 2003.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Service des tutelles majeurs

Cote/Cotes extrêmes

1593W1-1593W31

Date

1969-1989

Ordonnances

Cote/Cotes extrêmes

1593W5

Date

1987-1988

Présentation du contenu

Ordonnances avant jugement (1987-1989) ; ordonnances de dessaississement (1987)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.