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Achives communales déposées de Gevresin

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Date

1578-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Hygiène publique et salubrité

Cote/Cotes extrêmes

EAC6123I2

Date

1797-1949

Présentation du contenu

Épizooties, mesure prophylactique : procès-verbaux de délimitation des parcours dans la forêt du Jura entre Gévresin et les communes de Levier, Labergement-de-Navoy et Villeneuve–d’Amont (1797-1824), arrêtés préfectoraux (1926-1949). Charnier communal, établissement (1926).

Documents en relation

Voir les mesures de prévention des épizooties dans la forêt du Jura antérieures à la Révolution en série HH, ainsi que le droit de parcours dans la forêt du Jura en séries DD, D et F.