1521-1857
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Scabin, nomination (1790). Gardes forestiers, messiers et garde-champêtre, nomination (1791-1792). Percepteur des contributions, adjudication : affiche (1792), marchés (an VIII-an XI). Pâtres, nomination (1838-1844).
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