1825-1833

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Archives communales déposées de Cubry

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Archives communales déposées de Cubry

Date

1670-1967

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

D Administration générale de la commune

Conseil municipal

Délibérations

Date

1790-1907

Présentation du contenu

Registres.

1825-1833

Cote/Cotes extrêmes

EAC1746D2

Date

1825-1833

Présentation du contenu

Contient aussi une séance du bureau de la charité.

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