BJS20
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Situation judiciaire : présidial de Salins, bailliage de Salins.
Seigneur : prince d’Isenghein, puis sa veuve la comtesse du Lauraguais au XVIIIème siècle.
Communautés : Geraise, Villeneuve-d’Amont, Dournon, Villers-sous-Chalamont (pour cette communauté, co-seigneurie exercée par le prince d’Isenghein et l’abbé de Goailles), Boujailles, Chapelle-d’Huin.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Rapports (1783-1790) ; le registre se poursuit en plumitif civil du tribunal de première instance de Pontarlier (1855-1856)
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