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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251013476-251013574

Cote/Cotes extrêmes

1949W49

Présentation du contenu

251013476 - SAC A DOS ET RIBAMBELLE, 25660 MONTROND-LE-CHATEAU.
251013481 - DOUBS POIN (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013482 - CENTRE DEPARTEMENTAL D'INFORMATION SUR LA CONSOMMATION ET LE CREDIT, 25000 BESANCON.
251013495 - CLUB AMICALE BISONTINE, 25000 BESANCON.
251013502 - ASSOCIATION DES CHOMEU (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25110 BAUME-LES-DAMES.
251013503 - ASSOCIATION DES MEDAILLES DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DU DOUBS, 25000 BESANCON.
251013509 - COORDINATION PLANOISE, 25000 BESANCON.
251013514 - CARPE DIEM (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25320 CHEMAUDIN.
251013518 - AU TRAVERS DES OLIVIERS, 25000 BESANCON.
251013523 - CLUB DE GYM "LES PAPILLONS", 25390 FOURNETS-LUISANS.
251013529 - AVENIR ET (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25410 SAINT-VIT.
251013535 - COMITE DES JEUNES DE GONDENANS-MONTBY, 25340 GONDENANS-MONTBY.
251013538 - PHOEBUS (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013541 - AVANT SCENE, 25000 BESANCON.
251013574 - CONFEDERATION NATIONALE AVENIR FRANCE REPUBLIQUE, 25410 SAINT-VIT.