Archives communales déposées de Sainte-Colombe

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Date

1729-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

an XIII-1943

Date

an XIII-1929

Présentation du contenu

Lacunes.       

an XIII-1846   

Cote/Cotes extrêmes

EAC6035L1

Date

an XIII-1846