Taxe sur les voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes

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Archives communales déposées du Vernoy

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Archives communales déposées du Vernoy

Date

1731-1931

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

G Contributions, administrations financières

Date

1845-1916

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Impôts directs

Taxe sur les voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes

Cote/Cotes extrêmes

EAC5445G6

Date

1897-1905

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