2747W1-97
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 8 février 2022
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés matières
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Documents en relation
Voir 2471W14-20 pour la création et le conseil d’administration (2008-2015)
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Présentation du contenu
Procès-verbaux et dossiers de séance du conseil administratif, budgets, comptes, rapports d’activités, conventions, correspondance.
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