Droits de chasse, amodiation

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Archives communales déposées de Vaux-et-Chantegrue

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Archives communales déposées de Vaux-et-Chantegrue

Date

XIIIème s.-1929

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

N Biens communaux - Bois - Eaux

Bois communaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5322N5-EAC5324N11

Date

1790-1913

Droits de chasse, amodiation

Cote/Cotes extrêmes

EAC5324N11

Date

1854

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