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2565W Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

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Cote/Cotes extrêmes

2565W1-115

Date

1982-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

9 ml

Origine

Service versant : Préfecture de région Bourgogne - Franche-Comté / Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

Service producteur : Préfecture de région Franche-Comté / SGAR / Cellule Europe

Modalités d'entrées

Versement du 19 juillet 2019

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2565W9-115

Date

1982-2014

Cote/Cotes extrêmes

2565W29-35

Date

2005-2012

Cote/Cotes extrêmes

2565W29-33

Date

2005-2009

Document d’application (DOCAP)

Cote/Cotes extrêmes

2565W31

Date

2006-2008

Présentation du contenu

Manuel des procédures et dispositif de suivi et d’évaluation : comptes rendus de réunions et documents de séance, DOCAP approuvé et versions provisoires, notes et correspondance.