1554-1909
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Cantons défensables : procès-verbaux de reconnaissance (1872-1891). Martelage et estimation d’arbres : procès-verbal (1871). Droit de parcours : demande d’autorisation au garde général (1871) et état des bestiaux susceptibles pour lesquels la demande est effectuée.
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