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1750W Direction Départementale de l'Équipement du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

1750W1-135

Date

1957-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

19 m.l.

Origine

Direction Départementale de l'Équipement du Doubs (DDE) / Subdivision de Besançon-Est

Modalités d'entrées

Versement du 19 décembre 2006

Présentation du contenu

Administration des droits des sols.

Cote/Cotes extrêmes

1750W1-31

Date

1957-1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation et versement total des dossiers de plus de 10 ans de toutes les communes dotées d’un plan local d’urbanisme (PLU).

Mode de classement

Classement alphabétique par commune, puis dans l’ordre chronologique.

Amagney

Cote/Cotes extrêmes

1750W1

Date

1986-1991

Présentation du contenu

Chemin des Bouchailles, propriété Fioux (1986).
Champs sous Champlive, propriété Boudot (décembre 1988).
Champs sous Champlive, propriété communale (décembre 1988).
Chemin des Bouchailles, propriété CEBTP (1991).