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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251016434-251016755

Cote/Cotes extrêmes

1949W70

Présentation du contenu

251016434 - CENTRE DE TRANSFERT EN MICRO ET NANOTECHNOLOGIES (C.T.M.N.), 25000 BESANCON.
251016442 - ASSOCIATION ARSONIC, 25510 PIERREFONTAINE-LES-VARANS.
251016474 - ART ET LIVRES, 25000 BESANCON.
251016479 - ASSOCIATION DU CENTRE DE FORMATION ET D'INSERTION, 25510 GERMEFONTAINE.
251016494 - AQUARIOCLUB DU VALDAHON, 25800 VALDAHON.
251016525 - MC ANIMAXX'SON, 25770 FRANOIS.
251016534 - DEMYN'N, 25000 BESANCON.
251016539 - LA FRANCHE-COMTE SOLIDAIRE, 25000 BESANCON.
251016544 - SCOUTS MUSULMANS DE BESANCON, 25000 BESANCON.
251016601 - CLUB PARENCO, 25000 BESANCON.
251016695 - L'ART DE RÊVER, 25000 BESANCON.
251016737 - MINELLY'Z MARLEY, 25000 BESANCON.
251016748 - PUGEY MOTO CLUB, 25720 PUGEY.
251016754 - A-JIR LORAY, 25000 BESANCON.
251016755 - CONSEIL LOCAL FCPE DES PARENTS D'ELEVES DU COLLEGE VICTOR HUGO DE BESANCON, 25000 BESANCON.