1521-1857
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Présentation du contenu
Rentes, obligations, transactions, procédures.
Documents en relation
Famille Prenel : tous les papiers de cette famille, antérieurs ou postérieurs à la Révolution, ont été regroupés en S3.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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