Armée territoriale

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Archives communales déposées de Franois

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Archives communales déposées de Franois

Date

1803-1950

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Recrutement

Date

1825-1874

Documents séparés

Voir aussi EAC4276K1, qui comprend pour 1850 une liste des électeurs qui sont militaires ou marins

Armée territoriale

Cote/Cotes extrêmes

EAC4272H2

Date

1868-1874

Présentation du contenu

Recensement : tableaux

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