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2211W Direction régionale des affaires culturelles

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2211W1-17

Date

1994-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,70 m.l.

Origine

Service producteur : Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) / Pôle création, diffusion, industries culturelles / Secteur licences d'entrepreneur de spectacles

Modalités d'entrées

Versement du 17 juin 2014

Présentation du contenu

Licences d'entrepreneur de spectacles. - Dossiers individuels des entreprises de spectacles : dossiers de demande ou de renouvellement de licence, dossiers de changement de titulaire, arrêtés préfectoraux.

Mode de classement

Classement des dossiers par département, puis dans l'ordre alphabétique des communes.

Cote/Cotes extrêmes

2211W16-17

Date

1996-2011

Adelans à Luxeuil

Cote/Cotes extrêmes

2211W16

Date

1996-2008

Présentation du contenu

Adelans. - Utopia (association, 2006).
Breurey-les-Farverney. - Les Amis de l'orgue et de la musique de Breurey et Faverney (association, 2001).
Faverney. - Les Verres solidaires (association, 2000).
Héricourt. - La Cotonnière (association, 2001-2008).
Lure. - Art en stock (association, 2000-2004). Centre social et culturel (association, 2001). Le Cercle des bonimenteurs (association, 2007). Fédération Hiéro Haute-Saône (association, 1996-2007).
Luxeuil-les-Bains. - L'Art dans la rue (association, 2001-2002). Coordination culturelle luxovienne (association, 2001). Delta 4 (association 1999-2001). Les Productions Dubois-Meunier (entreprise en nom propre, 1996-2002).