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2091W Association départementale du Doubs de sauvegarde de l’enfant à l’adulte

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2091W1-269

Importance matérielle

36,70 ml

Origine

Association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant à l'adulte (ADDSEA)

Modalités d'entrées

Versement du 1er décembre 2011

Présentation du contenu

Table des sigles
CADA : centre d'accueil de demandeurs d'asile.
CAPM : communauté d'agglomération du pays de Montbéliard.
CME : centre médico-éducatif.
CROSMS : comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale.
CROSS : comité régional de l'organisation sanitaire et sociale.
DDASS : direction départementale des affaires sanitaires et sociales.
PJJ : protection judiciaire de la jeunesse.
SESSAD : service d'éducation spéciale et de soins à domicile.

Cote/Cotes extrêmes

2091W1-2091W107

Date

1947-2008

Cote/Cotes extrêmes

2091W89-2091W97

Date

1965-2006

Cote/Cotes extrêmes

2091W89-2091W91

Date

1965-2006

Présentation du contenu

Structure d’hébergement d’urgence de femmes

État des lieux préalable à la fusion avec l’ADDSEA

Cote/Cotes extrêmes

2091W89

Date

1965-2004

Présentation du contenu

Dossier de fond relatif au Roseau : statuts, arrêtés du préfet et du président du Conseil général, conventions, règlements intérieurs, charte et contrats d’accueil (1965-2002). État des lieux : documents de travail, synthèse (2002). Registre du personnel (1997-2004)