XIIIème s.-1929
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Présentation du contenu
Pour les délimitations de la commune, voir aussi les contentieux au sujet du partage de la forêt de la Haute-Joux, cotes EAC 5313 D 9 à EAC 5313 D 14.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Exercices 1851-1864 et 1883-1884.
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