« Rétablissement des effets, titres et papiers... dépendant de la succession de furent Etienne-Ignace Gérard et Delle Jeanne Regnaud, son épouse »

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15B Justice consulaire de Besançon

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15B Justice consulaire de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Papiers de marchands

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

GÉRARD Etienne-Ignace, drapier à Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B866-15B867

Date

1747

Présentation du contenu

Titres de famille

« Rétablissement des effets, titres et papiers... dépendant de la succession de furent Etienne-Ignace Gérard et Delle Jeanne Regnaud, son épouse »

Cote/Cotes extrêmes

15B867

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