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336W Établissements classés

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Cote/Cotes extrêmes

336W1-69

Date

1934-1978

Origine

Préfecture du Doubs

Modalités d'entrées

Versement du 6 juillet 1979.

Présentation du contenu

Établissements classés.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

336W1-336W56

Date

1934-1978

Cote/Cotes extrêmes

336W1-336W50

Date

1934-1978

Aibre à Arc-sous-Montenot

Cote/Cotes extrêmes

336W1

Date

1968-1976

Présentation du contenu

  • Aibre : décharge publique (1972-1973).
  • Amancey : Rivex, fabricant de vis et rivets (1973).
  • Anteuil : Entreprise jurassienne de travaux publics Di Lena, station de concassage et criblage (1973-1975).
  • Arc-et-Senans : Floret, menuiserie (1975-1976) ; UMAS, régularisation de plusieurs activités (1975-1976).
  • Arcey : Graber, porcherie (1971-1972).
  • Arc-sous-cicon : Chalet de fromagerie (1968-1970).
  • Arc-sous-Montenot : Schneuwly, porcherie d'élevage (1971).