1649-1944
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la Loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Alimentation, établissement d’une prise d’eau : devis estimatif (1846) ; fouilles en recherche d’eau : procès-verbal d’adjudication (1882) ; creusement d’une tranchée dans la forêt communale : autorisation préfectorale (1893) ; creusage des conduites d’eau du hameau de Sous la Côte : procès-verbal d’adjudication (1903). Pompes, entretien : procès-verbal d’adjudication (1894) ; achat d’une pompe à chapelet : lettre du fournisseur (1907).
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