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1518W Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

1518W Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

Cote/Cotes extrêmes

1518W1-241

Date

1943-1994

Description physique

15,60 m.l.

Origine

Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt / Service aménagement foncier.

Modalités d'entrées

Versement réalisé le 19 septembre 2000.

Présentation du contenu

Dossiers et procès-verbaux de remembrement des communes de Cademène à Jallerange.

Mode de classement

Classement dans l'ordre alphabétique des communes.

Dans les cas de remembrement commun à plusieurs communes, les dossiers ont été classés au nom de la première commune.

Documents séparés

Les dossiers de remembrement des communes d'Etrappe et de Fontain se trouvent dans l'inventaire 1652W , qui correspond à un versement ultérieur.

Voir l'inventaire 1652W

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr