Régime des eaux

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Archives communales déposées de Verne

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Archives communales déposées de Verne

Date

1650-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Régime des eaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC2668O2

Date

1833, 1854, 1833-1854

Présentation du contenu

Ruisseau de Verne, projet de ponceau (1 plan, 1833) ; plan du ruisseau en vue de son curage (1854).

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