3E113/1-57
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Les minutes et répertoires de l'étude, de la Révolution au début du XXème siècle, ont été totalement sinistrées, vraisemblablement en 1909. De cette période, il ne subsiste que des résidus issus de reconstitutions d'actes réalisées à la demande d'Albert ROBBE, notaire en exercice au moment du sinistre. Le minutier n'a jamais été reconstitué dans sa totalité.
Modalités d'entrées
Entré par versement le 30/04/2026.
Présentation du contenu
Minutes.
Documents en relation
Pour les répertoires chronologiques des actes de l'étude de Montbenoît de l'an VIII à 1939, voir l'exemplaire provenant des tribunaux conservé sous les références 8U28 et 8U29.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
De juillet 1887 à février 1893.
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