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2697W Direction régionale de l'Environnement (DIREN) de Franche-Comté

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2697W1-41

Date

1978-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,90 ml

Origine

Service versant : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Bourgogne-Franche-Comté
 
Service producteur : Direction régionale de l'Environnement (DIREN) de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Versement du 02 juillet 2021

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2697W33-36

Date

2003-2008

Présentation du contenu

Instructions, comptes rendus de réunions de concertation régionale et documents de séance, dossiers de demande de subvention (fiche-projet, budget prévisionnel, pièces justificatives), arrêté attributif de subvention, évaluation du chantier (description du projet et des financements, renseignements sur les jeunes et l’encadrement, identification de l’association maître d’œuvre, évaluation qualitative, revue de presse), tableaux récapitulatifs des projets et des financements.

2006

Cote/Cotes extrêmes

2697W35

Date

2006