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Archives communales déposées de Vaux-et-Chantegrue

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Archives communales déposées de Vaux-et-Chantegrue

Date

XIIIème s.-1929

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

N Biens communaux - Bois - Eaux

Eaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5324N12-EAC5324N16

Date

1832-1899

Réseau d'adduction d'eau

Cote/Cotes extrêmes

EAC5324N12-EAC5324N13

Date

1856-1885

Plan du réseau

Cote/Cotes extrêmes

EAC5324N12

Date

1864

Description physique

Plan calque

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Non communicable : plan hors format.

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