2317W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2317W1-20

Date

1979-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2 m.l.

Origine

Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service d'aides et actions sociales

Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service Droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)

Modalités d'entrées

Versement du 07 décembre 2015

Présentation du contenu

Actions en faveur des familles, de l'enfance et de la jeunesse.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2317W13-17

Date

1979-2007

Présentation du contenu

Les dossiers comprennent : le dossier de demande, le rapport du Préfet (rédigé par la DDASS) et la décision du Conseil général.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Échantillon : seules les années en 4 et 9 ont été conservées, à l’instar de ce qui a été fait pour les subventions accordées par le Département après la décentralisation.  

Cote/Cotes extrêmes

2317W13-15

Date

1979-1980

Cote/Cotes extrêmes

2317W14-15

F-V

Cote/Cotes extrêmes

2317W15

Présentation du contenu

Association des Familles d’accueil du Doubs. Association des Foyers adoptifs du Doubs. Foyer comtois des malentendants. Association des Insuffisants rénaux comtois. Imprimerie Braille des amis des malades. Comité départemental de la Ligue nationale française contre le cancer. Maison d’arrêt de Besançon (classe d’inadaptés sociaux). Maison d’arrêt de Montbéliard (classe d’inadaptés sociaux). Union des Myopathes de Franche-Comté. Fédération nationale des Mutilés du travail, assurés sociaux, invalides civils et leurs ayant-droits. Association départementale des Pupilles de l’enseignement public du Doubs. Association des Parents d’enfants déficients auditifs. Association des Paralysés de France. Association « Résurgence ». Fédération départementale du Secours populaire français. Délégation diocésaine de Besançon du Secours catholique. Association « Le Trait d’union ». Association pour les Urgences médicales de Besançon. Association nationale des Veuves civiles chefs de famille. Association Valentin Hauy pour le bien des aveugles. Union des Vieux de France, section de Beaulieu-Mandeure. Association des Vieux travailleurs et économiquement faibles de Besançon.