Exécution du programme

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2599W Direction départementale de l'Équipement

Déplier tous les niveaux

2599W Direction départementale de l'Équipement

Cote/Cotes extrêmes

2599W1-144

Date

1943-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

10,20 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs / Secrétariat général

Service producteur : Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs / Secrétariat général

Modalités d'entrées

Date du versement : 11/03/2020

Actions conjointes et contributions de la DDE aux politiques menées par d’autres services de l’État dans le Doubs

Cote/Cotes extrêmes

2599W140-144

Date

1978-2009

Sécurité routière

Cote/Cotes extrêmes

2599W142-144

Date

1984-1994

Programme « Réagir par des enquêtes sur les accidents graves et par des initiatives pour y remédier » (REAGIR)

Cote/Cotes extrêmes

2599W143-144

Date

1984-1991