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3E76 Étude notariale de Sancey-le-Grand

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Cote/Cotes extrêmes

3E76/1-2

Date

1753-1754

Origine

Étude notariale de Sancey-le-Grand : Me Denis TOITOT, notaire royal à Belvoir et divers notaires du tabellionné de la seigneurie de Châtillon-sous-Maîche.

Modalités d'entrées

Don en 2011 d'un particulier habitant l'ancienne étude notariale de Sancey-le-Grand.

Présentation du contenu

Minutes de Me Toitot, notaire royal à Belvoir et de divers notaires du tabellionné de la seigneurie de Châtillon-sous-Maîche.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Tabellioné de la seigneurie de Châtillon-sous-Maîche

Cote/Cotes extrêmes

3E76/2

Date

1753-1754

Présentation du contenu

Actes ou copies d'actes enregistrés auprès du tabellion de Châtillon-sous-Maîche pour les années 1753-1754 produits par les notaires suivants :

- Augustin BECOULET (notaire royal à Belvoir)

- Jacques Ignace BORRELET (notaire royal à Peseux)

- Nicolas Joseph EMONIN (notaire royal à Belleherbe)

- Pierre Louis FAREY (notaire royal à Saint-Hippolyte)

- François Xavier GRANGIER (notaire royal à Baume-les-Dames)

- Jean Antoine GUEDOT (notaire royal à Vaucluse)

- Jean Ignace RENAUD (notaire royal au Russey)

- Claude François RICHARD (notaire royal à Pierrefontaine-les-Varans)

- Denis TOITOT (notaire royal et tabellion à Belvoir)

Documents séparés

D'autres minutes des notaires du tabellionné sont conservées sous les cotes suivantes :

- Augustin BECOULET (notaire royal à Belvoir) : 3E4/6 ; 3E25/312 ; 3E48/144-160 ; 3E48/221 ; 3E72/526-539

- Jacques Ignace BORRELET (notaire royal à Peseux) : 3E4/15-3E4/19BIS

- Nicolas Joseph EMONIN (notaire royal à Belleherbe) : 3E4/62-3E4/72BIS ; 3E4/91 ; 3E4/231-3E4/233

- Pierre Louis FAREY (notaire royal à Saint-Hippolyte) : 3E4/102 ; 3E56/82-3E56/110 ; 3E56/416-3E56/417

- François Xavier GRANGIER (notaire royal à Baume-les-Dames) : 3E72/150-158

- Jean Antoine GUEDOT (notaire royal à Vaucluse) : 3E4/104-3E4/113 ; 3E4/123

- Jean Ignace RENAUD (notaire royal au Russey) : 3E3/491; 3E4/181 ; 3E53/78-3E53/107 ; 3E53/510

- Claude François RICHARD (notaire royal à Pierrefontaine-les-Varans) : 3E25/216-3E25/225 ; 3E25/305

- Denis TOITOT (notaire royal et tabellion à Belvoir) : 3E2994 ; 3E4/197 ; 3E25/312 ; 3E48114-132 ; 3E48/220