Papiers provenant du greffe du Parlement, antérieurs à l'exercice de cette charge par Charles Azemard.

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15B Justice consulaire de Besançon

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15B Justice consulaire de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Papiers de marchands

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

AZEMARD Charles, (commis-) greffier au Parlement de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B268-15B269

Date

1683-1758

Biographie ou Histoire

Frère de Joseph AZEMARD [15B227-267] et oncle de Jean-Louis-Joseph [15B270-278] qui lui succéda quelque temps dans sa charge de (commis-)greffier.

Papiers provenant du greffe du Parlement, antérieurs à l'exercice de cette charge par Charles Azemard.

Cote/Cotes extrêmes

15B269

Date

1683-1734

Histoire de la conservation

La présence présence de ces documents parmi les archives consulaires s'explique sans doute par les fonctions occupées au greffe du Parlement par le frère, puis le fils, du négociant Azemard.

Présentation du contenu

Correspondance active et passive de Febvre (ou Lefebvre), greffier au bailliage, puis clerc du procureur général au Parlement (1702-1710) ; une lettre du procureur Benoît (1683).

Procédures éparses (1696-1734).