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Archives communales déposées d'Amancey

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Date

1517-1968

Importance matérielle

1,2 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Présentation du contenu

Etat récapitulatif (1876).

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,22 mètres linéaires.

Documents séparés

Les listes nominatives de population (1866-1886 et 1896) sont disponibles uniquement sous forme numérique.

Date

1791-1968

Cote/Cotes extrêmes

EAC5516G1-EAC5516G3

Date

1793-1902

Taxes, toisé, états du montant des rôles

Cote/Cotes extrêmes

EAC5516G3

Date

1793-1902

Présentation du contenu

Taxe sur le pâturage : rôles (an XIII-1814). Montant d’imposition, réclamation : modèle de pétition (1825). Toisé des maisons, confection (1829). Répartiteurs et suppléants, nomination (1884). Etat du montant des rôles (1890). Taxe des prestations vicinales : rôles (1889-1902). Taxe municipale sur les chiens : rôle supplémentaire (1897), rôle (1899-1902).