4U11 Justice de paix de L'Isle-sur-le-Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4U11/1-422

Date

an X-1963

Origine

Justice de paix de L'Isle-sur-le-Doubs

Modalités d'entrées

Fonds versé en 1982 et 1987 par le tribunal d'instance de Baume-les-Dames.

Mode de classement

Fonds classé en série U continue par Odile Jurbert en 1987-1988.

Cote/Cotes extrêmes

4U11/6-261

Date

an XI-1959

Cote/Cotes extrêmes

4U11/247-257

Date

1873-1959

Cote/Cotes extrêmes

4U11/247-254

Date

1873-1959

Présentation du contenu

Procès-verbal de dépôt de pièces au greffe, statut, modification statutaire, procès-verbal d'assemblée générale, augmentation du capital social, liste des associés ou des souscripteurs, situation de caisses et relevé sommaire des opérations (pour les caisses rurales).

Coopératives agricoles

Cote/Cotes extrêmes

4U11/254

Date

1948-1959

Présentation du contenu

"Société coopérative de fromagerie de Soye", Soye (1948) ; "Coopérative agricole d'Onans et extensions", Onans (1948) ; "Société coopérative d'exploitation de matériel agricole de L'Isle-sur-le-Doubs -C.E.M.A.L.I.", L'Isle-sur-le-Doubs (1948) ; "Société coopérative d'utilisation en commun de matériel agricole, y compris broyage de calcaire et toutes activités agricoles", mise en œuvre de tous les moyens susceptibles de produire économiquement les amendements calcaires, L'Isle-sur-le-Doubs (1954) ; "Coopérative d'utilisation de matériel en commun de L'Isle-sur-le-Doubs", L'Isle-sur-le-Doubs (1956) ; "Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Blussans", Blussans (1957) ; "Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Geney-Étrappe", Étrappe (1957) ; "Coopérative de moissonnage battage d'Onans", Onans (1957) ; "Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Arcey", Arcey (1958) ; "Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Blussans" (1958) ; "Société coopérative laitière d'Onans et extensions", Onans (1958) ; "Société de fromagerie de Hyémondans et extensions", Hyémondans (1958) ; "Coopérative pour la vente du lait de Blussans et la Grange Corcelles", Blussans (1958) ; "Coopérative d'utilisation de matériel agricole de La Prétière", La Prétière (1959).