Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Fonds versé en 1982 et 1987 par le tribunal d'instance de Baume-les-Dames.
Mode de classement
Fonds classé en série U continue par Odile Jurbert en 1987-1988.
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Procès-verbal de dépôt de pièces au greffe, statut, modification statutaire, procès-verbal d'assemblée générale, augmentation du capital social, liste des associés ou des souscripteurs, situation de caisses et relevé sommaire des opérations (pour les caisses rurales).
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
"Société coopérative de fromagerie de Soye", Soye (1948) ; "Coopérative agricole d'Onans et extensions", Onans (1948) ; "Société coopérative d'exploitation de matériel agricole de L'Isle-sur-le-Doubs -C.E.M.A.L.I.", L'Isle-sur-le-Doubs (1948) ; "Société coopérative d'utilisation en commun de matériel agricole, y compris broyage de calcaire et toutes activités agricoles", mise en œuvre de tous les moyens susceptibles de produire économiquement les amendements calcaires, L'Isle-sur-le-Doubs (1954) ; "Coopérative d'utilisation de matériel en commun de L'Isle-sur-le-Doubs", L'Isle-sur-le-Doubs (1956) ; "Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Blussans", Blussans (1957) ; "Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Geney-Étrappe", Étrappe (1957) ; "Coopérative de moissonnage battage d'Onans", Onans (1957) ; "Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Arcey", Arcey (1958) ; "Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Blussans" (1958) ; "Société coopérative laitière d'Onans et extensions", Onans (1958) ; "Société de fromagerie de Hyémondans et extensions", Hyémondans (1958) ; "Coopérative pour la vente du lait de Blussans et la Grange Corcelles", Blussans (1958) ; "Coopérative d'utilisation de matériel agricole de La Prétière", La Prétière (1959).
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