2747W Conseil départemental du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2747W1-97

Date

1965-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7 ml

Origine

Conseil départemental du Doubs / Direction éducation, sports et culture (DESC) / Service sport, culture et éducation populaire

Modalités d'entrées

Versement du 8 février 2022

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2747W1-51

Date

1965-2019

Cote/Cotes extrêmes

2747W1-46

Date

1965-2019

Cote/Cotes extrêmes

2747W42-46

Date

2009-2019

Documents en relation

Voir 2471W14-20 pour la création et le conseil d’administration (2008-2015)

Mise à disposition de l’ensemble immobilier de la Saline

Cote/Cotes extrêmes

2747W42

Date

2009

Présentation du contenu

Convention.