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Archives communales déposées de Devecey

Déplier tous les niveaux

Date

1790-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,10 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Rapports de la commune avec les différentes administrations au point de vue financier

Cote/Cotes extrêmes

EAC1881G9

Date

1872-1885

Présentation du contenu

Bureau de poste. - Mise en place d’une boîte mobile ; rattachement au bureau de poste de Geneuille.