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Archives communales déposées de Bonnétage

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Date

1626-1922

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1.58 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Moyens de transport et travaux divers

Cote/Cotes extrêmes

EAC6177O2

Date

1838-1913

Présentation du contenu

Marnière et carrières (avec plans, 1838-1861). Ligne de chemin de fer d’intérêt local de Saint Hyppolyte à Besançon, Valdahon à Saint-Hippolyte et de Maîche à Saint-Hippolyte, construction : demande de subvention (1911).