15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B1306-1320

Date

1614-1772

Présentation du contenu

Outre des titres épars, les documents classés ci-dessous comprennent deux lots de pièces anciennement cotées : l'un, des papiers de la succession de la Veuve Rochet, qui comprenaient à l'origine 23 cotes (voir mention de l'inventaire de ces papiers, au 12 août 1760, parmi les pièces composant l'article15B1320) ; l'autre, des papiers de la succession de Vieille (voir aussi 15B1316).

Mode de classement

Les cotes anciennes (souvent composées, chacune, de plusieurs pièces numérotées) n'ont pas été démembrées. Toutefois, elles n'ont pas été maintenues dans leur ordre ancien de succession, afin de pouvoir les répartir sous les rubriques habituelles de ce répertoire, en fonction de leurs contenus respectifs, généralement homogène.

Documents en relation

Voir aussi : 7E3555.

Cote/Cotes extrêmes

15B1317-1319

Date

1735-1759

Biographie ou Histoire

La papeterie d'Arcier fut acquise par Rochet et Daclin de Cotheret et Grasset après 1719 (voir aussi 15B218), elle fut exploitée en commun par Rochet (puis Vieille) et Daclin jusqu'en 1759.

Documents en relation

Voir aussi : 15B1316 (papier de la veuve Rochet).

Pièces comptables (1752-1753)

Cote/Cotes extrêmes

15B1319

Date

1735-1759

Présentation du contenu

Correspondance échangée entre Cl. Rochet, puis la veuve Rochet et Vieille et le régisseur, Guillaume-Joseph Vaissier (1736-1750).

Titres généraux de la gestion : baux, conventions, inventaires, visites et devis (1735-1757).

Procédures : la veuve Rochet et Vieille contre le régisseur, Vaissier (1747-1751), puis Valentin Boisson (1751 et 1759) ; la veuve Rochet contre la veuve Daclin, pour l'exploitation de la papeterie, et formalité pour la licitation de celle-ci (1747-1759).

Documents en relation

Voir aussi : 15B1316 (papier de la veuve Rochet).