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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

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Date

1302-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5,40 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Plan d’alignement

Cote/Cotes extrêmes

EAC5101O29

Date

1854-1857

Présentation du contenu

Registre contenant l’atlas parcellaire (clos en 1854), le procès-verbal de reconnaissance du tracé (1855), le tableau indicatif des propriétés bordant les rues du village, l’arrêté préfectoral d’approbation des opérations (1857).