Aide à la recherche

1946W Direction départementale de l'Équipement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1946 W1-101

Date

1924-1984

Importance matérielle

10,10

Origine

Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs

Service urbanisme, habitat, ville (SUHV)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 22 septembre 2009

Présentation du contenu

Autorisations de lotir. Dossiers individuels de lotissement : plans, règlement du lotissement, cahier des charges, arrêtés préfectoraux d'approbation / autorisation de création et de modification éventuelle, arrêtés préfectoraux d'ouverture d'enquête de commodo et incommodo, registre d'enquête, délibérations de conseils municipaux, rapports et notes de présentation, études d'impact, programmes de travaux, correspondance.

Mode de classement

Classement des dossiers par numéro d'ordre d'enregistrement au sein de 2 séries numériques. Des lacunes.

Conditions d'utilisation

Communicabilité immédiate pour l'ensemble du versement.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1946W1-70

Présentation du contenu

Pour chacun des dossiers, on indique la commune, les parties, le lieu dit si mentionné et la date de l'arrêté préfectoral entre parenthèses (quand il y a deux dates, la première est celle de l'arrêté préfectoral d'approbation, la seconde celle de l'arrêté préfectoral de modification).

Dossiers n° 1681-1708

Cote/Cotes extrêmes

1946W51

Présentation du contenu

Mandeure. - Propriété des époux Meyer, lieux-dits "Prés sur la Fontenotte", "Sur la Fontenotte", rue de la Citadelle" (06-09-1974).

Ecurcey. - Lotissement communal, lieu-dit "Au Village" (26-09-1974).

Laire. - Propriété des époux Maillard, lieu-dit "Au Chêne" (11-09-1974, 02-02-1976).

Avanne-Aveney. - Propriété de Mlle Popinot, lieu-dit "Sous Reviremont" (10-09-1974).

Vieilley. - Propriété de Mlle et M. Coquet, lieu-dit "Au Village" (01-10-1974).

Bethoncourt. - Propriété des époux Rossignol, lieu-dit "Sur les Vergers" (04-10-1974).

Vandoncourt. - Lotissement communal, lieu-dit "Bois aux Vaches" (24-09-1974).

Valentigney. - Propriété de la sucession Anguenot et Mme Bayard - 46, 46 bis et 48 rue des Graviers (26-12-1974, 19-06-1979).

Longevilles-Mont-d'Or (Les). - Propriété de la Société Anonyme "Menuiserie des Chalets Comtois, Etablissements Gardavaud, lieu-dit "Sous chez Mourot" (03-10-1974).

Evillers. - Lotissement communal, lieu-dit "Les Champs Courbes" (11-10-1974, 25-02-1975).

Lomont-sur-Crête. - Lotissement communal, lieu-dit "Planche du Croi" (03-10-1974).

Montlebon. -Propriété de Mme Castellane, lieu-dit "Champ Dessus" (03-10-1974).

Nommay. - Lotissement communal, lieu-dit "Aux Barres" (21-10-1974, 23-11-1979).

Saint-Vit. - Lotissement communal, lieu-dit "Au Pont de Pouilley" (08-11-1974, 14-08-1975).

Saint-Vit. - Propriété des époux Bouchet et Salvi, lieu-dit "Au Pont de Pouilley" (08-11-1974, 15-09-1975).

Pouilley-les-Vignes. - Propriété des consorts Robert-Nicoud, lieu-dit "La Perrouse" (21-10-1974, 29-12-1975).

Vèze (La). - Propriété de la S.C.I. "Les Hauts de La Vèze", lieu-dit "Fin Dessous" (18-10-1974).

Fesches-le- Châtel. - Divers propriétaires, lieux-dits "Les Chaînés Méziré", "Chênay" (04-11-1974).

Combes (Les). - Lotissement communal simplifié, lieu-dit "Le Grand Communal" (14-10-1974).

Doubs. - Propriété de Mme Dal Mas et des époux d'Apolito, lieu-dit "Le Quarré" (18-10-1974, 20-03-1984).

Bart. - Divers propriétaires, lieu-dit "Feuillebeys" (30-10-1974).

Durnes. - Lotissement communal, lieu-dit "Aux Murgets" (15-11-1974, 08-07-1975).