1452-1934
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Chemin de « la Charière du Bugnon », réfection : convention entre les habitants et Anatoile Blussard (1806). Chemin de Lizine à Amondans, rectification : devis, procès-verbal d’adjudication (1839). Chemin de « la Tondue », réparations : devis, procès-verbal d’adjudication (1841). Chemin de Lizine à Refranche, rectification : plan (s.d.). Chemin de Lizine à Quingey, rectification : acquisitions de terrains (1874) ; indemnités (1875).
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