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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

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Date

1302-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5,40 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Maison commune

Cote/Cotes extrêmes

EAC3370M1

Date

1795-1864

Présentation du contenu

Visite, construction, vente : procès-verbal de visite, procès-verbal d’adjudication des travaux, devis,  procès-verbal d’estimation, plan sur calque (mauvais état). Voir aussi EAC3371M4.