2205W1-22
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 23 avril 2014
Présentation du contenu
Formations paramédicales
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Tutelle.
Sauf mentions contraires, les dossiers contiennent tout ou partie des pièces suivantes : les arrêtés d’agrément, les comptes-rendus (ou dossiers de travail quand ceux-ci ne sont pas présents) des conseils techniques (CT) et arrêtés de composition, projets ou guides pédagogiques, les règlements intérieurs, les comptes rendus des conseils de discipline et arrêtés de composition.
Mode de classement
Les dossiers individuels des établissements sont classés par ordre alphabétique des lieux d’implantation.
Cote/Cotes extrêmes
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