1763-1951
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives entrées par dépôt en application de la Loi du 21 décembre 1970
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Listes des conscrits ; tableaux de recensement des classes.
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