1790-1931
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Plan d’assemblage (1865). Chemins ruraux : état général (1840) ; refus de classement du chemin des Criantes et rapport de l’agent voyer (1896) ; entretien d’un chemin traversant la propriété de Monsieur Cretin (1902-1906). Chemins vicinaux, révisions de classement (1865-1870) ; situation des chemins dont ressources à voter (1886-1903), budgets des ressources nécessaires à l’entretien (1889-1920) ; conversion en tâches des journées de prestation d’entretien (1868-1923). Chemins de grande communication : états de viabilité (1867-1904).
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