Chemin vicinal puis de petite communication n° 1 de Chenecey à Pugey

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Archives communales déposées de Chenecey-Buillon

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Archives communales déposées de Chenecey-Buillon

Date

1672-1922

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Voirie

Chemin vicinal puis de petite communication n° 1 de Chenecey à Pugey

Cote/Cotes extrêmes

EAC736O2

Date

1881-1888

Présentation du contenu

Construction.

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