Travaux aux édifices du culte

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Bouclans

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Bouclans

Date

1515-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

Date

1711-1952

D Administration générale de la commune

Date

1711-1892

Contentieux

Date

1711-1881

Travaux aux édifices du culte

Cote/Cotes extrêmes

EAC5584D10

Date

1881

Présentation du contenu

Procès contre Vauchamps : arrêté du conseil de préfecture.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.