Autres édifices publics

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Archives communales déposées de Fontaine-les-Clerval

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Archives communales déposées de Fontaine-les-Clerval

Date

1649-1944

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la Loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

M Édifices communaux - Monuments et établissements publics

Édifices publics

Cote/Cotes extrêmes

EAC5800M1-M3

Date

1830-1902

Autres édifices publics

Cote/Cotes extrêmes

EAC5800M3

Date

1842-1892

Présentation du contenu

Acquisition d’une maison, projet : plan (1842). Pompe à incendie, achat : marché (1873). Bascule, achat : marché (1890) ; amodiation : procès-verbal d’adjudication (1892).

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