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Archives communales déposées de Passavant

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Date

1617-1918

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Mode de classement

Les archives de Passavant avaient fait l'objet d'un premier classement. Ce fond a fait l'objet d'un reclassement en 2009 suite à un nouveau versement. Les deux inventaires ont été refondus.

Cote/Cotes extrêmes

EAC5357M1-EAC5357M4

Date

1809-1918

Cote/Cotes extrêmes

EAC5357M3-EAC5357M4

Date

1899-1918

Création d’un établissement des Postes et des Télégraphes

Cote/Cotes extrêmes

EAC5357M3

Date

1899-1901

Présentation du contenu

Création d’un établissement des Postes et des Télégraphes, autorisation de création : lettre du Directeur des Postes du Doubs (1899) ; acquisition d’un immeuble pour l’installation du bureau de poste : promesse de vente d’une maison (1900), délibérations municipales (1900), approbation du Préfet du Doubs pour le crédit (1900), acte d’achat (1900) ; travaux d’aménagement de la nouvelle poste : devis (1900), état des lieux entre la commune et l’inspecteur des Postes (1900), procès-verbal des travaux (1901).

Documents en relation

Voir aussi EAC5357L6